GROUPE PRISME Intégrateur de solutions de traçabilité et de mobilité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GROUPE PRISME Intégrateur de solutions de traçabilité et de mobilité
PORTABLES RADIO INFORMATIQUE SYSTEMES MAINTENANCE EQUIPEMENT (PRISME), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3733035
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
Présentation de la marque GROUPE PRISME Intégrateur de solutions de traçabilité et de mobilité
Déposée le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORTABLES RADIO INFORMATIQUE SYSTEMES MAINTENANCE EQUIPEMENT (PRISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROUPE PRISME Intégrateur de solutions de traçabilité et de mobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORTABLES RADIO INFORMATIQUE SYSTEMES MAINTENANCE EQUIPEMENT (PRISME domicilié(e) 26 rue Tabuteau - 78530 - BUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 306 887 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier TOURY, SELARL JUDICONSEIL domicilié(e) 7 rue du Parc de Clagny - 78000 - VERSAILLES - France.
La marque GROUPE PRISME Intégrateur de solutions de traçabilité et de mobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE PRISME Intégrateur de solutions de traçabilité et de mobilité est expirée depuis le 23 avril 2020.
PORTABLES RADIO INFORMATIQUE SYSTEMES MAINTENANCE EQUIPEMENT (PRISME a également déposé les autres marques suivantes : EASY MOBILITY , GROUPE PRISME
PORTABLES RADIO INFORMATIQUE SYSTEMES MAINTENANCE EQUIPEMENT (PRISME), Société par actions simplifiée - 26 rue Tabuteau - 78530 - BUC - France - SIREN 413306887
Maître Olivier TOURY, SELARL JUDICONSEIL - 7 rue du Parc de Clagny - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait partiel n°537031 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet partiel n°541602 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; Détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Location de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines.
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